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1. Cadre juridique général du contrat de travail

  • Définition et conditions de validité
  • Distinction contrat de travail / prestations de service
  • Forme écrite et mentions obligatoires
  • Le rôle de la convention collective

2. Typologie des contrats de travail

  • CDI : standard, à temps plein ou partiel
  • CDD : motifs de recours, durée, renouvellement
  • Contrats spécifiques : contrat d’usage, contrat d’alternance, contrat d’insertion
  • Focus sur les contrats particuliers : travail à temps partiel, multi-employeurs, saisonniers3. Étude des clauses spécifiques
  • Clause de période d’essai et renouvellement
  • Clause de non-concurrence : conditions de validité et contrepartie financière
  • Clause de mobilité : étendue, limites géographiques
  • Clause d’objectifs et de résultats
  • Clause de dédit-formation
  • Clause de confidentialité et de propriété intellectuelle
  • Clauses spécifiques liées au télétravail et à la flexibilité
  • 4. Atelier pratique
  • Analyse de contrats réels anonymisés
  • Réécriture de clauses sensibles
  • Réponses aux cas concrets des participants

Pédagogie

  • Présentation en diaporama
  • Etudes de cas pratiques
  • Exercices interactifs
  • Partage d’expérience
  • Séances de questions/réponses

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